Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARMITON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MARMITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARMITON domicilié(e) 78 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 434 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MARMITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818746.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARMITON, Société par actions simplifiée - 78 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 433434156
LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie ; télécommunications ; services de transmissions d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmissions de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'information par réseau de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmissions et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; location de temps d'accès au réseau Internet ; organisation de forums de discussion sur le réseau internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Edition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique, organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie, organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; distribution et diffusion de recettes de cuisine, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou autres supports numériques (y compris les bornes interactives) ; éducation, formation, divertissement, enseignement ; location de cassettes vidéo, ludothèques ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques ; publication de livres ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; bureaux de rédaction ; filmage sur bande vidéo ; services de traduction ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ;
Conseils et informations en matière culinaire et gastronomique ; services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs.
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